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Bijoux en papier japonais et accessoire de mode

Conditions générales de vente
Objet
Les conditions générales de vente sont applicables à l'ensemble des ventes sans restrictions ni réserves. Le fait, pour toute personne, de commander un produit sur le site passionboutique.canalblog.com entraîne l'acceptation totale des conditions générales de vente. L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions préalablement à sa commande. Les produits proposés à la vente le sont pour la zone EURO et NON-EURO
La société Terre de Passion, Sylvie Monnet se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente.
Prix
Les prix de vente sur le site sont des prix non soumis à la TVA article 293 bis du TGI.
Ces prix sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande de l'acheteur.
Ces prix n'incluent pas les frais d'envoi qui seront les suivants :

Merci de vous référer à la page livraison.
Tous les prix de vente sont modifiables en fonction de l'évolution du marché et seront mis a jour sur le site au fur et à mesure des changements.

Les produits, les offres et promotions présentés sur le site le sont dans la limite des stocks disponibles.
Commande
Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux conditions générales de vente.

La vente sera considérée comme définitive et validée après la confirmation de l'achat sur le site et le paiement total de l'achat.
Paiement
Le paiement de la totalité des achats doit être réalisé lors de la commande et la société Terre de Passion, Sylvie Monnet n'accepte en aucun cas des acomptes.
Les commandes seront obligatoirement payées en EUROS et Terre de Passion se réserve le droit d'annuler toute commande ou livraison en cas d'incident de paiement.
Terre de Passion reste entièrement propriétaire du matériel commandé tant que celui-ci n'est pas entièrement réglé.
Loi informatique et liberté
Conformément à la loi Informatique et Liberté, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de Terre de Passion.
Carte bancaire
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Les paiements seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de l'expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés.

À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier
Chèque
Si vous souhaitez régler par chèque ne pas cliquer sur les boutons d'achat qui sont préréglés pour être utilisés avec Paypal.
Envoyez moi un courriel avec les références de votre ou vos articles et je vous enverrai en retour un courriel de confirmation avec les informations de paiement.
Une commande passée avec règlement par chèque ne sera expédiée qu'après réception de celui-ci.
Merci d'indiquer au dos du chèque le numéro de votre commande. Les articles seront réservés pendant 7 jours à partir de la validation de commande, et dans lattente du règlement. Ils seront remis en vente passé ce délai.

Chèque en €uro, compensable dans une banque française, à l'ordre de Sylvie Monnet et adressé à :

Sylvie Monnet -
17 rue des forges -
77480 Villuis
Paypal
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Livraison des marchandises
La société Terre de Passion fera livrer les objets commandés par l'intermédiaire de La Poste. La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande ou à une adresse différente si la demande en a été faite.
Pour le cas ou l'acheteur serait absent au moment de la livraison, celui-ci aura dans sa boite aux lettres un avis de passage et pourra récupérer son colis au bureau de poste le plus proche de son domicile.

L'acheteur est tenu de vérifier le bon état du colis au moment de sa livraison et en cas de doute d'ouvrir le colis en présence du chauffeur ou bien encore de refuser le colis. Par ailleurs, tout problème de livraison devra immédiatement être signalé par lettre recommandée avec accusé de réception à la société Terre de Passion dans un délai de trois jours à compter de la date de réception.

Dans le cas d'un non respect de la procédure précitée, aucune réclamation ne sera acceptée.
Délai de réception non respecté ou perte d'un colis : Dans la mesure où un colis n'arriverait pas dans les délais à son destinataire, Terre de Passion s'engage à ouvrir une enquête auprès du transporteur concerné. Le résultat de celle-ci serait soit favorable, dans ce cas le colis est retrouvé et parvient au destinataire ou dans le cas contraire un remboursement sera effectué au client.
Dans la mesure ou le produit ne correspondrait pas à la commande une réclamation devra être adressée dans les trois jours suivant la date de réception du colis (bordereau de réception daté et signé faisant foi) par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans tous les cas, en cas de retour, le matériel devra être retourné dans un état parfaitement neuf dans sa boite d'origine. Si tel n'était pas le cas, le matériel ne serait ni repris, ni échangé, ni remboursé.

En cas d'indisponibilité du produit chez le fournisseur du produit commandé, l'acheteur aura alors le choix d'un produit de remplacement ou de l'annulation pure et simple de sa commande, conformément à l'article L121.20.3 du Code de la Consommation.
L'acheteur dispose également d'un droit de rétractation conformément à l'article L121.20 du Code de la Consommation. Ce droit peut s'exercer dans un délai de sept jours à compter de la date de réception de la marchandise (bordereau de réception daté et signé faisant foi). La marchandise doit impérativement être retournée à Terre de Passion dans son sachet d'origine en parfait état de revente. Dans le cas contraire, aucun remboursement ni aucun échange ne sera effectué.

Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de trente jours suivant la réception du matériel. Ce remboursement se fera par '' chèque bancaire '' .
Expédition et retours
- Colissimo (délai moyen de livraison est de 3 jours ouvrés)
- Colissimo International (délai en fonction du pays)


TAXES EVENTUELLES :

Pour les articles livrés en dehors de la France, des taxes éventuelles et des droits de douane pourront être imposés lorsque votre colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.


LIVRAISON:

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande. L'acheteur peut demander une livraison à une adresse différente de ladresse de facturation lors de la commande sur simple demande par courriel à sylvie.monnet3@wanadoo.fr
Retour de marchandise
Les marchandises doivent être vérifiées dès réception en présence du livreur.
Toute marchandise défectueuse devra nous être signalée dans les 48 H par courriel.
Le client dispose dun délai de 7 jours pour nous retourner la marchandise à ses frais.
Le remboursement interviendra après réception du colis et vérification de létat de marchandise.


En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l'acheteur doit formuler sa réclamation dans les deux jours ouvrés suivant la date de livraison de la commande. Les réclamations doivent être faites par e-mail (sylvie.monnet3@wanadoo.fr) ou par téléphone au 01 64 01 84 97, et doivent comporter les coordonnées de l'acheteur, le numéro de la facture concernée, les références du produit ainsi que le motif de la réclamation. Les produits devront être retournés par l'acheteur dans un délai de sept jours ouvrés à compter de la date de livraison et après acceptation du vendeur, dans leur emballage d'origine et dans un parfait état de revente.
Délai de rétractation
Conformément à la loi du 6 janvier 1988, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour à Terre de Passion, Sylvie Monnet du produit intact, c'est à dire non ouvert, non testé, dans son emballage d'origine, en parfait état. En cas d'exercice du droit de rétractation, le vendeur est tenu au remboursement des sommes versées par le client dans un délai maximum de 30 jours.
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